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Arrêtés municipaux

Divers

Arrêté portant autorisation ouverture débit de boissons

Arrêté temporaire :

portant autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire
à l'occasion d'une manifestation publique
à l'espace culturel et sportif

Arrêté portant dérogation fermeture tardive Chantpie

Arrêté temporaire :

portant dérogation de fermeture tardive
la nuit du 24 au 25 décembre 2022
jusqu'à 6h du matin pour le bar "Le Chantpie"
à l'occasion de Noël

Arrêté portant prolongation réglementation circulation

Arrêté temporaire :

portant prolongation de la réglementation de la circulation allée Frédéric Chopin, rue Jean Bousquet et rue de la pépinière
du 26 décembre au 31 janvier 2023

Arrêté portant fermeture circulation

Arrêté temporaire :

portant fermeture à la circulation
rue Alexandre Laffont/Boulevard de Metz/rue du Moulin/rue Mahourat/rue Monge/impasse Miegeville/rue Cadéot/avenue Pierre de Coubertin
du 9 janvier 2023 au 11 aout 2023

Arrêté portant réglementation circulation - Av. Franc Pommies

Arrêté temporaire :

portant réglementation de la circulation
39 avenue du Corps Franc Pommies
à compter du 9 janvier 2023

Arrêté portant interdiction utilisation terrains de foot

Arrêté temporaire :

portant interdiction d'utilisation terrains de football du stade municipal du 16 au 18 décembre 2022

Arrêté portant autorisation ouverture débit de boissons

Arrêté temporaire :

portant autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique  à l'Espace Culturel et Sportif

portant autorisation de permis de stationnement

arrêté temporaire

portant autorisation de permis de stationnement du 12 au 14 décembre déménagement avenue coprs franc pommies

portant autorisation de permis de stationnement

arrêté temporaire

portant autorisation de permis de stationnement du 16 au 17 pour travaux avenue marcial cazes

portant autorisation de permis de stationnement

arrêté temporaire

portant autorisation de permis de stationnement le 16 décembre dans le cadre de travaux rue jean jaurés

portant autorisation de vente au deballage délivrée a l'ossaciation " cap fleurance "

arrêté temporaire

portant autorisation de vente au deballage délivrée a l'ossaciation " cap fleurance " le dimanche 18 décembre 2022 sous la halle de la mairie

portant fermeture de la circulation place de la republique

arrêté temporaire

portant fermeture de la circulation place de la republique dimanche 18 décembre 2022 dans le cadre du marcher de noël

Arrêté portant réglementation circulation

Arrêté temporaire :

portant réglementation de la circulation allée Frédéric Chopin, rue Jean Bousquet et rue de la pépinière
à compter du 5 décembre 2022

Arrêté portant modification réglementation circulation - Jour de marché

Arrêté permanent :

portant modification de la réglementation de la circulation du stationnement
le jour du marché hebdomadaire

Arrêté portant permis stationnement - Rue Jean Jaurès

Arrêté temporaire :

portant autorisation de permis de stationnement
rue Jean Jaurès
à partir du 01/11/2022

Arrêté portant instauration sens interdit - Bld de Metz

Arrêté permanent :

portant instauration d'un sens interdit
Boulevard de Metz

Arrêté portant mise en place signalisation et sens circulation - Parking de la promenade du perron

Arrêté permanent :

portant mise en place d'une signalisation et d'un sens de circulation sur le parking de la promenade du perron
Boulevarde de Metz

Autorisation de poursuite d'activités de l'établissement Boulodrome "Soureil et Estrade", Salle "Benoît Vasquez", Club House Tennis "Alain Porterie"

Autorisation de poursuite d'activités de l'établissement Boulodrome "Soureil et Estrade", Salle "Benoît Vasquez", Club House Tennis "Alain Porterie"

Arrêté portant autorisation de poursuite d'activités de l'établissement "Église Saint-Laurent"

Autorisation de poursuite d'activités de l'établissement "Église Saint-Laurent"

Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation rue Gambetta

Arrêté temporaire :

Portant réglementation temporaire de la circulation rue Gambetta

Mardi 26 juillet 2022

Arrêté portant interdiction temporaire du stationnement rue Pasteur

Arrêté temporaire :

Portant interdiction temporaire du stationnement rue Pasteur

à compter du 25 juillet 2022

Arrêté portant instauration panneau "stop" boulevard du biopole

Arrêté permanent :

portant instauration d'un panneau "stop"
boulevard du biopole

Arrêté portant réglementation stationnement rue de l'espérance

Arrêté permanent :

portant réglementation du stationnement
rue de l'espérance
au droit du n°14
(matérialisation au sol type zébra)

Arrêté modifiant l'arrêté portant réservation stationnement boulevard Paul Valéry

Arrêté permanent :

modifiant l'arrêté portant réservation d'emplacements de stationnement boulevard Paul Valéry
au droit de l'entrée de l'agence bancaire du Crédit Lyonnais
et au droit de l'entrée du supermarché Casino

Arrêté portant instauration panneau "stop" rue Cadéot

Arrêté permanent :

portant instauration d'un panneau "stop"
rue Adolphe Cadéot

Arrêté portant réglementation stationnement rue Roger Tremoulet

Arrêté permanent :

portant réglementation du stationnement
rue Roger Tremoulet
angle rue Gambetta
(matérialisation au sol type zébra)

arrêté permanent : - portant interdiction de stationnement sur les trottoirs en béton désactivé sur l'ensemble de la commune.

Arrêté permanent portant interdiction de stationnement rue de la Liberté

arrêté permanent :
- portant interdiction de stationnement rue de la Liberté

 

Arrêté permanent Boulevard de Dannez et Boulevard Paul Valéry

Arrêté permanent :
- portant limitation à 30 km/heure bd Dannez et Bd Paul Valéry (depuis le rond-point des Justes jusqu'au giratoire de l'intersection des rues de la Réoule et rue des Remparts au niveau du Boulevard Dannez)
- dans les deux sens de circulation
 

Occupation du domaine public

Arrêté portant autorisation occupation domaine public - Parking Piscine

Arrêté temporaire :

portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public
accordée à l'entreprise Barde Sud-Ouest
sur le parking de la piscine
du 26 décenbre au 31 janvier 2023

portant autorisation temporaire d'occuation du domaine publique sur le parking de la maison des service

arrété temporaire

portant autorisation temporaire d'occuation du domaine publique sur le parking de la maison des service du 17 décembre 2022 au 3 janvier 2023 pour les festivités de fin d'année
 

portant autorisation d'ouverture d'un debit de boisson temporaire a l'occasion d'une manifestation publique

arrêté temporaire

portant autorisation d'ouverture d'un debit de boisson temporaire a l'occasion d'une manifestation publique

dimanche 18 décembre 2022

Arrêté portant autorisation occupation domaine public - Parking MSP

Arrêté temporaire :

portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public
accordée à M. Fraiche
sur le parking MSP
les samedis 24 et 31 décembre 2022
de 7h00 à 19h00

Arrêté portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public accordée au pôle vie associative

Arrêté temporaire :

portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public accordée au pôle vie associative à la base de loisirs

Lundi 15 août 2022

Urbanisme

Arrêté portant réglementation des coupures d'éclairage public

Arrêté permanent

portant réglementation des coupures d'éclairage public sur le territoire de la commune

Arrêté permanent portant instauration d'une limitation de vitesse à 30 km/h au lieu dit "Les Carboues"

Arrêté permanent

portant instauration d'une limitation de vitesse à 30 km/h avec ralentisseur de type "coussin berlinois" au lieu dit "Les Carboues"

Arrêté accordant permis de construire

Arrêté
de non-opposition à une déclaration préalable
 

Arrêté accordant permis de construire

Arrêté
de non-opposition à une déclaration préalable
rue des mesanges

Arrêté accordant permis de construire

Arrêté
de non-opposition à une déclaration préalable

Arrêté accordant permis de construire

Arrêté
accordant permis de construire
rue Gambetta

Arrêté accordant permis de construire

Arrêté accordant un permis de construire

Travaux

Arrêté portant réglementation de la circulation pour travaux

Arrêté temporaire

portant réglementation de la circulation rue de la Canaou, rue Delort, rue Jean Moulin, rue des Traverses, rue Aygueval à compter du 15 novembre 2022 jusqu'au 15 février 2023

Arrêté préfectoral - portant prorogation et modification de l'arrêté n°32-2022-08-26-00002 relatif aux prélèvements d'eau

Portant prorogation et modification de l'arrêté n°32-2022-08-26-00002,

relatif aux prélèvements d'eau sur l'ensemble des axes réalimentés du système Neste

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