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Arrêtés municipaux

Divers

Arrêté autorisant ouverture débit de boissons

arrêté pour le pique-nique champêtre :
- autorisation ouverture débit de boissons du groupe 1 et 3
- base de loisirs dimanche 15 août de 10h à 18h
 

Arrêté de circulation autour de l'Eglise Festival Off

arrêté :
- réglementant la circulation autour de l'Eglise, pour cinéma de plein air (cf. dispositions à prendre en jaune sur l'arrêté)
- à l'occasion du Festival OFF
- Rue barrée à l'angle de la rue pasteur et de la rue adolphe cadéot lundi 9 août à partir de 17h jusqu'au mardi matin
- Rue antoinette Cadéot circulation interdite le temps du film
- stationnement interdit sur le parvis de l'église de 17h30 à 1h
 

Arrêtés autorisant une vente au déballage Halle de l'Hôtel de Ville

- l'arrêté de vente au déballage braderie d'été Cap Fleurance du 31 juilllet 2021 et 1er août 2021
- la déclaration de vente au déballage dûment signée.

arrêté portant mesures d'ordre et de sécurité

arrêté portant mesures d'ordre et de sécurité à observer :
- jeudi 12 août 2021 à partir de 21h30
- marche aux lampions
- à l'occasion du Festival OFF
- au départ du parvis de l'Eglise avec une arrivée au Domaine du Saux-Neuf
 

Arrêtés pour la Festival d'Astronomie

arrêtés pour le FESTIVAL D'ASTRONOMIE, qui aura lieu du 6 au 13 août 2021 :

- autorisation d'ouverture d'un débit temporaire
- extinction de l'éclairage public pour veillée aux étoiles
- déclaration vente au déballage
- autorisation de vente au déballage
- autorisation occupation domaine public pour marché des producteurs
- autorisation occupation domaine public sur les abords enherbés du stade
- autorisation occupation domaine public sur divers sites de la ville
 

Arrêté de circulation Avenue Anatole France

Arrêté de circulation
-avenue Anatole France
- à partir du 28 juin 2021 et pendant la période des récoles
- circulation de poids lourds pour la période des récoltes

Arrêté sur le règlement intérieur de la piscine

Arrêté portant modification du règlement intérieur de la piscine pour les mois de juillet et août

- Du lundi au dimanche, du 7 juillet 2021 au 31 août 2021 de 12h à 19h
- Fermeture hebdomadaire le mardi

Arrêté de fermeture provisoire de l’œuvre "Suite de Pan"

Arrêté de fermeture provisoire de l’œuvre "Suite de Pan" jusqu'à nouvel ordre

Arrêté permanent Boulevard de Dannez et Boulevard Paul Valéry

Arrêté permanent :
- portant limitation à 30 km/heure bd Dannez et Bd Paul Valéry (depuis le rond-point des Justes jusqu'au giratoire de l'intersection des rues de la Réoule et rue des Remparts au niveau du Boulevard Dannez)
- dans les deux sens de circulation
 

Arrêté fixant le cadre de la pêche en eau douce pour l'année 2021 dans le département du Gers

Occupation du domaine public

Arrêté d'occupation du domaine public Base de Loisirs

arrêté pour le pique-nique champêtre :
- occupation domaine public Base de loisirs
- dimanche 15 août de 8h à 20h
 

Arrêté d'occupation du domaine public Presto Pizza

arrêté d'occupation du domaine public accordée à  :
- PRESTO PIZZA
- du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 base de loisirs pour la période estivale et complexe culturel et sportif pour la période hivernale
 

Arrêté d'occupation du domaine public

arrêté d'occupation du domaine public accordée à  :
- Monties & Fils 60 allées aristide briand
- du 1er juillet 2021 au 31 décembre 2021
 

Arrêtés d'occupation du domaine public sous la Halle de la Mairie

arrêté d'occupation du domaine public :
- Halle sous la mairie, ses couverts et dans les rues le dimanche 8 août pour Peintres dans la rue de 8h à 18h
- parvis de l'Eglise le lundi 9 août pour cinéma en plein air de 17h30 à 1h00
- à l'occasion du Festival OFF
 

Arrêtés d'occupation du domaine public Place de la République

autorisation d'occupation du domaine public :
- portant réglementation de la circulation Place de la République
- tous les mardis du 29 juin 2021 au 24 août 2021 inclus, de 15h à minuit
- Halle gourmande
 

Arrêté d'occupation du domaine public rue Providence

arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public à compter du 18 juin 2021 jusqu'au 17 août 2021
- installation grue
- rue Providence
- Entreprise PAEZ
- circulation et stationnement interdits dans la portion comprise entre la rue Saubat et le n°5 rue Providence
 

Arrêté d'occupation du domaine public Café du Centre

Est autorisé à installer une terrasse du 19 mai 2021 au 31 décembre 2021 au droit de son établissement

Arrêté d'occupation du domaine public Bar le Chantpie

Est autorisé à installer une terrasse du 19 mai 2021 au 31 décembre 2021 au droit de son établissement

Arrêté d'occupation du domaine public restaurant Le Père François

Est autorisé à installer une terrasse du 19 mai 2021 au 15 octobre 2021 au droit de son établissement

Arrêté d'occupation du domaine public Bella italia

Est autorisé à installer une terrasse du 19 mai 2021 au 31 décembre 2021 au droit de son établissement

Arrêté d'occupation du domaine public La Tit'Bouffe

Est autorisé à installer une terrasse du 19 mai 2021 au 31 décembre 2021 au droit de son établissement

Arrêté d'occupation du domaine public Salon de Thé Le Poulailler décalé

Est autorisé à installer une terrasse du 9 juin 2021 au 31 décembre 2021 au droit de son établissement

Arrêté d'occupation du domaine public restaurant La Pause

Est autorisé à installer une terrasse du 9 juin 2021 au 31 décembre 2021 au droit de son établissement

Arrêté d'occupation du domaine public Today Tacos

Est autorisé à installer une terrasse du 19 mai 2021 au 31 décembre 2021 au droit de son établissement

Arrêté d'occupation du domaine public Bar Lou Flouret

Est autorisé à installer une terrasse du 9 juin 2021 au 31 décembre 2021 au droit de son établissement

Arrêté d'occupation du domaine public ASF Rugby

Est autorisé à installer une terrasse du 1er juin 2021 au 31 décembre 2021 au droit de son établissement

Arrêté d'occupation du domaine public Ecrin de Gourmandises

Est autorisé à installer une terrasse du 19 mai 2021 au 31 décembre 2021 au droit de son établissement

Arrêtés d'occupation du domaine public librairie La Méridienne

arrêté d'occupation du domaine public accordé à la librairie "La Méridienne" :
- du 22 juin 2021 jusqu'à mi-août
- organisation de lectures et évènements littéraires
- les mardis matins de 10h30 à 12h15
 

Arrêtés d'occupation du domaine public

arrêtés d'occupation du domaine public accordés à  :
- Pompes Funèbres de Lomagne
- Charlotte et Stéphanie
- Vision Plus
- Petit Casino
- Maison de la Presse
- Ma boutique
- Domaine d'embidoure
- Eric Coiffure
 

Arrêtés d'occupation du domaine public

Arrêtés d'occupation du domaine public accordés à  :
- Conseil Immobilier
- Castelfruits
- Tabac Cabo Romain
- Boulangerie-Pâtisserie CAZENEUVE
- Bersi Frères
- Au Vieux Four
- Au Lys Bleu
- Allianz

Arrêté permanent : Règlementation des travaux ou d'occupation du domaine public le mardi (jour de marché) de 7h à 15h

Arrêté à partir du 01 janvier 2019

Travaux

Arrêté de circulation rue André Arnau

arrêté de circulation :
- rue André Arnau au droit du n° 13
- stationnement interdit à partir du 2 août 2021 pour 30 jours
- démolition et construction
 

Arrêté de circulation chemin des Cabannes

arrêté de circulation :
- Chemin des Cabannes
- à partir du 13 juillet 2021 pour une durée de 60 jours
- création d'un réseau fibre optique
- circulation alternée par feux tricolores
- stationnement et dépassement interdits
- vitesse limitée à 50km/h
 

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