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Conseil municipal en vidéo

La population est informée que les Conseils Municipaux de Fleurance se réunissent en l’Hôtel de ville, salle du Conseil. Les Conseils sont également diffusés en direct sur la chaîne Youtube de la Ville.

Le prochain Conseil Municipal en direct : Lundi 27 septembre - 18h

Ordre du jour :

COMMANDE PUBLIQUE
1) Approbation de l'APD des travaux d'aménagements de sécurité et d'embellissement de la rue Alexandre Laffont et du Boulevard de Metz
2) Conventionnement avec le SDEG dans le cadre de travaux d'effacement du réseau de télécommunications (Boulevard de Metz)

DOMAINE ET PATRIMOINE
3) Acquisition des parcelles cadastrées AK 0° 107 et 108 sises Lieu-dit« Près du Moulin

FONCTION PUBLIQUE
4) Demande de renouvellement d'agrément auprès de l'Agence du Service Civique
5) Recrutement de contrats en apprentissage
6) Création et suppression de postes

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
7) Modification des statuts de la CCLG portant régularisation des compétences supplémentaires

LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE
8) Conventionnement avec le Cabinet vétérinaire HEilvfEL dans le cadre des soins dispensés aux animaux accidentés de maître inconnu ou défaillant

FINANCES LOCALES
9) Convention de financement avec l'association « Les Petits Princes» et versement de subventions pour l 'ALSH et I 'ALAE mercredi - Année 2021
10) Convention de financement avec l'association « Les Petits Princes » et versement de subventions pour I 'ALAE et la Ludothèque - Année 2021
11) Coût d'un élève -Année 2021/2022

ENSEIGNEMENT
12) Approbation des règlements intérieurs des services périscolaires des écoles maternelles et élémentaire publiques de la Commune

ACTION SOCIALE
13) Mise en œuvre du dispositif« Petits déjeuners» dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Commune
14) Convention Territoriale Globale socle avec la Caisse d' Allocations Familiales du GERS
15) FLEURANCE « Ville Amie des Enfants» 2020/2026 - Convention d'objectifs entre la Ville et l'UNICEF

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
16) Acquisition d'une licence IV

Les Conseils Municipaux précédents

Le Conseil Municipal du 2 août 2021

Ordre du jour :

TECHNIQUE : Construction d'un Centre Territorial de Santé dans la Halle au Gras

PERSONNEL : Création de post, Parcours Emploi Compétences

Le Conseil Municipal du 12 juin 2021

Ordre du jour :

FINANCES : subvention, exonérations et réduction de taxes, mise à jour de tarif, bail, convention de prestation...

AFFAIRES GENERALES : cimetière, adhésions, Représentation de la Commune au sein d'instances

SECURITE : Convention communale de coordination, installation de dispositifs de sécurité, Habilitation de la Commune pour l’accueil de personnes condamnées à un TIG

PERSONNEL : Emplois saisonniers, Recrutement d’un agent via la portabilité de son CDI, Emplois permanents – Créations et suppressions de postes

CULTURE : Adhésion à la Fondation du patrimoine

SPORTS : Convention portant réglementation des cours privés de natation dans l’enceinte de la piscine municipale

RELEVES DE DECISIONS : Signature d'avenant et de bail d’occupation de locaux, Renouvellement de l’adhésion à l’ADDA 32

INFORMATION : Transfert de la compétence PLU à la CCLG

 

Conseil Municipal du mardi 30 mars 2021 - 15h

Ordre du jour :

  • FINANCES :
    Pour le budget de la commune et ses budgets annexes (Service d’assainissement / Maison des services au public / Maison Adolphe Cadéot) : approbation des comptes de gestion et Comptes administratifs 2020 et affectation des résultats 2020 ; Budget primitif 2021.
    Fixation du taux d’imposition des 2 taxes locales directes et des tarifs de l'ALAÉ
    Reversement de la redevance sur les enjeux des courses hippiques 2020
  • AFFAIRES GENERALES
    Mise à jour du contrat bourgs-centres ; Convention « Petites villes de demain » ; Création d’un Conseil municipal des jeunes ; Conventions de partenariat et adhésions ; Modification du règlement intérieur de la piscine municipale
  • PERSONNEL
    Emplois saisonniers 2021 – Création de postes
  • TECHNIQUE
    Boulodrome – Projet de travaux d’éclairage en led
    Stade – Projet de remise en conformité et aux normes d’un mât d’éclairage
    Projet d’esthétique des réseaux
  • DIVERS
    Plan de financement des opérations de travaux et demande de subventions pour : Dispositif de lutte contre les inondations au complexe sportif, Implantation et rénovation de sanitaires publics, Travaux d’aménagements de sécurité et d’embellissement de la rue Alexandre Laffont et du boulevard de Metz, Travaux de rénovation énergétique de l’Hôtel de ville
    Marchés publics – Publication de la liste des marchés de 25 000,00 € HT et plus conclus en 2020
    Information du Conseil municipal conformément à l’article L 2122-23 du CGCT relatif aux délégations confiées au Maire, et notamment en matière de marchés publics
  • QUESTIONS DIVERSES

Conseil Municipal du samedi 30 janvier 2021

Ordre du jour :

  • Finances (orientations budgétaires 2021, anticipation crédits budgétaires, subventions),
  • Affaires générales (vidéo protection, dénomination future école élémentaire, label "Terre de jeux 2024"),
  • Personnel (Versement d'un capital décès),
  • Culture (Extension horaires de la Médiathèque, projet scientifique, culturel, éducatif et social de la Médiathèque),
  • Technique (Projet d'acquisition d'une parcelle),
  • Questions diverses.

Conseil municipal du jeudi 3 décembre 2020

Ordre du jour :

  • Finances (affectation des résultats, convention de financement, subventions, ...),
  • Affaires générales (réglèment intérieur du Conseil Municipal, désignation d'un représentation, adhésion à l'association "Colosse aux pieds d'argile", ...),
  • Personnel (modalités d'attribution de la prime COVID 19, ...),
  • Foncier (acquisition des friches de GERSYCOOP),
  • Technique (implatation de signalétiques, aménagements et labellisation de la Base de loisirs, rapport annuel sur la quelité du service public de l'assainissement, ...),
  • Questions diverses.

La qualité vidéo et audio de la vidéo ci-dessus n'étant pas optimale (notamment micro-coupures sur le dernier tiers, liés à des problèmes techniques indépendants de notre volonté), nous vous proposons d'écouter l'intégralité du conseil municipal :

Conseil municipal du 3 juillet 2020

Ordre du jour :

  1. Election du maire
  2. Détermination du nombre d’adjoints au maire
  3. Elections des adjoints au maire
  4. Statut de l’élu local
  5. Délégations du conseil municipal au maire, en application des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT
  6. Information sur la désignation des délégués du conseil municipal au conseil d’administration du centre communal d’action sociale de la ville de Fleurance.

Le conseil a commencé à 20h30, mais suite à un problème technique lié au son, nous avons dû interrompre temporairement la vidéo : le point 1 de l'ordre du jour n'est donc pas vidéo-diffusé. Nous vous prions de nous en excuser.

Conseil municipal du 29 octobre 2020

Ordre du jour :

  • Finances (taxe locale, convention de financement, subventions, ...),
  • Intercommunalité (rapport d'activités 2019 et désignation de délégué et représentant),
  • Affaires générales (désignation de délégués, exonération des redevances par les commerçants non sédentaires abonnés au marché de plein vent du mardi, convention ALSH - ALAE, ouverture le dimanche, ...),
  • Personnel (création et suppression de postes, prime COVID 19, ...),
  • Technique (proposition de cession d'une bande de terrain et d'une portion de voie communale, désignation de représentants),
  • Culture (dépôt des archives anciennes de la commune aux Archives départementales du Gers),
  • Questions diverses.

Les comptes rendus des Conseils Municipaux

Chaque réunion du conseil municipal fait l’objet d’un compte-rendu, que vous pouvez retrouver ici :

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