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Conseil municipal en vidéo

La population est informée que les Conseils Municipaux de Fleurance se réunissent en l’Hôtel de ville, salle du Conseil. Les Conseils sont également diffusés en direct sur la chaîne Youtube de la Ville.

Conseil Municipal en direct : 2 août - 18h30

Ordre du jour :

TECHNIQUE

1) Construction d'un Centre Territorial de Santé dans la Halle au Gras : approbation du programme de l'opération et lancement du marché de Maîtrise d'oeuvre

PERSONNEL

2) Création de poste
3) Parcours Emploi Compétences -- Création de poste / Emploi non permanent

Le dernier Conseil Municipal : 12 juin 2021 - 15h

Ordre du jour :

FINANCES

1)    Subventions 2021 aux associations, coopératives scolaires et écoles
2)    Subvention d’équilibre 2021 au CCAS de FLEURANCE
3)    Exonération totale de la redevance d’occupation du domaine public sur 2021 pour les commerces sédentaires
4)    Abattement de 25 % sur la TLPE 2021
5)    Mise à jour des horaires et tarifs de l’ALAE
6)    Bail emphytéotique pour l’installation d’un parc solaire sur l’ancienne déchetterie
7)    Convention de prestation de service avec l’OGEC SAINT-LAURENT pour la fourniture et la livraison de repas par le restaurant communal
8)    Convention avec l’ARS OCCITANIE relative à la mobilisation de personnels, à l’aménagement et le fonctionnement du Centre de vaccination

AFFAIRES GENERALES

9)    Rétrocession d’une concession au cimetière de FLEURANCE
10)    Suppression des droits d’enregistrement sur les concessions perpétuelles du cimetière et révision de la durée de dépôt maximale au caveau familial
11)    Approbation de l’adhésion de 5 Communes au SM3V
12)    Représentation de la Commune au sein des instances de la SPL ARAC OCCITANIE
13)    Représentation de la Commune au sein des instances de la SPL AREC OCCITANIE

SECURITE

14)    Convention communale de coordination entre la Police Municipale et les Forces de sécurité de l’Etat
15)    Installation de dispositifs de sécurité aux accueils de la Mairie et du CCAS
16)    Habilitation de la Commune pour l’accueil de personnes condamnées à un TIG

PERSONNEL

17)    Emplois saisonniers
18)    Recrutement d’un agent via la portabilité de son CDI
19)    Emplois permanents – Créations et suppressions de postes

CULTURE

20)    Adhésion à la Fondation du patrimoine

SPORTS

21)    Convention portant réglementation des cours privés de natation dans l’enceinte de la piscine municipale

RELEVES DE DECISIONS

1)    Signature de l’avenant n°1 au bail de sous-location de la caserne de gendarmerie de FLEURANCE
2)    Signature d’un bail professionnel avec le Département du GERS pour l’occupation de l’immeuble situé 39 Boulevard de Metz
3)    Renouvellement de l’adhésion à l’ADDA 32

INFORMATION

1)    Transfert de la compétence PLU à la CCLG

 

Les Conseils Municipaux précédents

Conseil Municipal du mardi 30 mars 2021 - 15h

Ordre du jour :

  • FINANCES :
    Pour le budget de la commune et ses budgets annexes (Service d’assainissement / Maison des services au public / Maison Adolphe Cadéot) : approbation des comptes de gestion et Comptes administratifs 2020 et affectation des résultats 2020 ; Budget primitif 2021.
    Fixation du taux d’imposition des 2 taxes locales directes et des tarifs de l'ALAÉ
    Reversement de la redevance sur les enjeux des courses hippiques 2020
  • AFFAIRES GENERALES
    Mise à jour du contrat bourgs-centres ; Convention « Petites villes de demain » ; Création d’un Conseil municipal des jeunes ; Conventions de partenariat et adhésions ; Modification du règlement intérieur de la piscine municipale
  • PERSONNEL
    Emplois saisonniers 2021 – Création de postes
  • TECHNIQUE
    Boulodrome – Projet de travaux d’éclairage en led
    Stade – Projet de remise en conformité et aux normes d’un mât d’éclairage
    Projet d’esthétique des réseaux
  • DIVERS
    Plan de financement des opérations de travaux et demande de subventions pour : Dispositif de lutte contre les inondations au complexe sportif, Implantation et rénovation de sanitaires publics, Travaux d’aménagements de sécurité et d’embellissement de la rue Alexandre Laffont et du boulevard de Metz, Travaux de rénovation énergétique de l’Hôtel de ville
    Marchés publics – Publication de la liste des marchés de 25 000,00 € HT et plus conclus en 2020
    Information du Conseil municipal conformément à l’article L 2122-23 du CGCT relatif aux délégations confiées au Maire, et notamment en matière de marchés publics
  • QUESTIONS DIVERSES

Conseil Municipal du samedi 30 janvier 2021

Ordre du jour :

  • Finances (orientations budgétaires 2021, anticipation crédits budgétaires, subventions),
  • Affaires générales (vidéo protection, dénomination future école élémentaire, label "Terre de jeux 2024"),
  • Personnel (Versement d'un capital décès),
  • Culture (Extension horaires de la Médiathèque, projet scientifique, culturel, éducatif et social de la Médiathèque),
  • Technique (Projet d'acquisition d'une parcelle),
  • Questions diverses.

Conseil municipal du jeudi 3 décembre 2020

Ordre du jour :

  • Finances (affectation des résultats, convention de financement, subventions, ...),
  • Affaires générales (réglèment intérieur du Conseil Municipal, désignation d'un représentation, adhésion à l'association "Colosse aux pieds d'argile", ...),
  • Personnel (modalités d'attribution de la prime COVID 19, ...),
  • Foncier (acquisition des friches de GERSYCOOP),
  • Technique (implatation de signalétiques, aménagements et labellisation de la Base de loisirs, rapport annuel sur la quelité du service public de l'assainissement, ...),
  • Questions diverses.

La qualité vidéo et audio de la vidéo ci-dessus n'étant pas optimale (notamment micro-coupures sur le dernier tiers, liés à des problèmes techniques indépendants de notre volonté), nous vous proposons d'écouter l'intégralité du conseil municipal :

 

Conseil municipal du 3 juillet 2020

Ordre du jour :

  1. Election du maire
  2. Détermination du nombre d’adjoints au maire
  3. Elections des adjoints au maire
  4. Statut de l’élu local
  5. Délégations du conseil municipal au maire, en application des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT
  6. Information sur la désignation des délégués du conseil municipal au conseil d’administration du centre communal d’action sociale de la ville de Fleurance.

Le conseil a commencé à 20h30, mais suite à un problème technique lié au son, nous avons dû interrompre temporairement la vidéo : le point 1 de l'ordre du jour n'est donc pas vidéo-diffusé. Nous vous prions de nous en excuser.

Conseil municipal du 29 octobre 2020

Ordre du jour :

Finances (taxe locale, convention de financement, subventions, ...),
Intercommunalité (rapport d'activités 2019 et désignation de délégué et représentant),
Affaires générales (désignation de délégués, exonération des redevances par les commerçants non sédentaires abonnés au marché de plein vent du mardi, convention ALSH - ALAE, ouverture le dimanche, ...),
Personnel (création et suppression de postes, prime COVID 19, ...),
Technique (proposition de cession d'une bande de terrain et d'une portion de voie communale, désignation de représentants),
Culture (dépôt des archives anciennes de la commune aux Archives départementales du Gers),
Questions diverses.

Les comptes rendus des Conseils Municipaux

Chaque réunion du conseil municipal fait l’objet d’un compte-rendu, que vous pouvez retrouver ici :

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