Conseil Municipal

5 mai 2026

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 5 mai 2026 à 20h, en Salle des Élus en Mairie.

Toutes les séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public et retransmises en direct sur la chaine Youtube de la ville : https://villefleurance.fr/conseil-municipal-video

Ordre du jour :

• Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs ;
• Résiliation du marché de maitrise d’œuvre relatif à la réhabilitation de friches agro-industrielles en tiers-lieu solidaire ;
• Modalités de rémunération du collaborateur de cabinet ;
• Compte de gestion 2025 - Budget principal ;
• Compte de gestion 2025 - Budget annexe « Assainissement » ;
• Compte de gestion 2025 - Budget annexe « Maison des services au public » ;
• Compte de gestion 2025 - Budget annexe « Maison Cadéot » ;
• Compte de gestion 2025 - Budget annexe « Centre Territorial de Santé » ;
• Compte administratif 2025 - Budget principal ;
• Compte administratif 2025 - Budget annexe « Assainissement » ;
• Compte administratif 2025 - Budget annexe « Maison des services au public » ;
• Compte administratif 2025 - Budget annexe « Maison Cadéot » ;
• Compte administratif 2025 - Budget annexe « Centre Territorial de Santé » ;
• Affectation des résultats 2025 - Budget principal ;
• Affectation des résultats 2025 - Budget annexe « Assainissement » ;
• Affectation des résultats 2025 - Budget annexe « Maison des services au public » ;
• Affectation des résultats 2025 - Budget annexe « Maison Cadéot » ;
• Affectation des résultats 2025 - Budget annexe « Centre Territorial de Santé » ;
• Taux de fiscalité directe locale – Année 2026 ;
• Budget supplémentaire 2026 - Budget principal ;
• Budget supplémentaire 2026 - Budget annexe « Assainissement » ;
• Budget supplémentaire 2026 - Budget annexe « Maison des services au public » ;
• Budget supplémentaire 2026 - Budget annexe « Maison Cadéot » ;
• Budget supplémentaire 2026 - Budget annexe « Centre Territorial de Santé » ;
• Cession d’un véhicule communal Peugeot 308 dans le cadre d’une reprise ;
• Cession d’un immeuble communal sis 5 avenue Martial Cazes cadastré BT 553 ;
• Taxe sur la Publicité Extérieure (TPE) – Tarifs 2027 ;
• Convention de partenariat avec la Ville de LECTOURE sur les conditions d'utilisation de la piscine municipale - Saison 2026.